En France, le métier de bijoutier vous demande de connaitre la législation, afin d’être conforme et d’exercer pleinement votre métier.
“Nul n’est censé ignorer la loi.”
Au sein de l’Académie de bijouterie joaillerie, nous vous proposons de suivre une formation courte, rapide est indispensable pour apprendre toutes les obligations :
– La tenue des livres obligatoires.
– La connaissance de la législation en cours avec les évolutions permanentes.
– Les référents : comme la garantie
– Les pièges à éviter
Bijoutier, horloger, créateur, orfèvres et négociants de métaux précieux, il vous faudra maitriser comment remplir les livres de police. Ce dernier comporte des informations obligatoires.
– La tenue des livres de police : qu’il soit sous forme d’un registre informatisé ou sur papier (livre).
– Registre : fabrication (création)
– Registre : vente et achat
– Registre : réparation
– A quoi servent-ils ?
– Quelles sont les premières démarches ?
– Comment et quand les remplir ?
L’argent, l’or et le platine sont considérés comme des métaux précieux et dans la cadre de votre future activité vous serez soumis à des obligations garantissant leur nature (poinçons & titre) et leur provenance, déclaration d’existence, tenue d’un ou des livres de police et déclaration annuelle, ainsi qu’a des taxes spécifiques.
LES DIFFÉRENTS POINÇONS :
– Poinçon de maitre : responsabilité du fabricant
– Poinçons de titre : règlementation sur le métal
– Poinçons d’import/export : provenance de la fabrication de bijoux
LA LÉGISLATION DES MÉTAUX PRÉCIEUX :
– Qu’est-ce qu’implique le commerce des métaux précieux ?
– Quelles sont les démarches pour obtenir les différents poinçons ou pour les apposer sur vos bijoux ?
– Où et à qui s’adresser pour faire fabriquer son poinçon ?
– Quel coût cela implique t’il ?
– A quel moment de la fabrication faut il poinçonner et à quel endroit les placer selon votre bijou ?
– Au près de quel organisme s’adresser en fonction de votre situation géographique ?
QUELLES PERSONNES SONT CONCERNÉES ?
– Vous êtes futur artisan bijoutier ?
– Vous allez vous installer dans une bijouterie ?
– Vous allez devenir gérant d’une bijouterie ?
– Vous allez fabriquer des bijoux en argent, plaqué, vermeil en tant que bijoutier, bijoutier-joaillier ou bijoutier en fantaisie ?
– Vous êtes étudiant en bijouterie ou dans un métier connexe ?
– Vous désirez devenir importateur de bijoux ?
L’académie de bijouterie joaillerie transmettra tout le savoir indispensable, afin de pouvoir exercer votre activité en toute conformité.
